Les droits d'auteur applicables à votre projet dépendent de la nature des contenus concernés ainsi que des conditions prévues dans votre devis et dans les Conditions Générales de Vente.
Kédysa Studios veille à respecter les droits de chacun et à définir clairement les droits d'utilisation des différents éléments réalisés ou intégrés à votre projet.
Vous vous engagez à disposer des droits ou des autorisations nécessaires pour nous permettre de les utiliser dans le cadre de la réalisation de votre projet.
Les conditions relatives à leur utilisation, leur cession éventuelle ou leur transfert sont définies dans votre devis ainsi que dans les Conditions Générales de Vente.
Notre objectif est que chacun sache précisément quels sont les droits attachés aux différents éléments composant votre projet.
Ce dispositif ne permet ni d'accéder à vos données personnelles, ni de modifier vos contenus. Il a uniquement pour objectif de protéger les prestations réalisées jusqu'à la régularisation de la situation ou la résolution du différend.
Kédysa Studios veille à respecter les droits de chacun et à définir clairement les droits d'utilisation des différents éléments réalisés ou intégrés à votre projet.
Les contenus que vous fournissez
Les contenus que vous nous transmettez (textes, images, logos, vidéos, documents, etc...) restent votre propriété ou celle de leurs titulaires respectifs.Vous vous engagez à disposer des droits ou des autorisations nécessaires pour nous permettre de les utiliser dans le cadre de la réalisation de votre projet.
Les contenus créés par Kédysa Studios
Les créations réalisées par Kédysa Studios sont protégées par le droit d'auteur.Les conditions relatives à leur utilisation, leur cession éventuelle ou leur transfert sont définies dans votre devis ainsi que dans les Conditions Générales de Vente.
Notre objectif est que chacun sache précisément quels sont les droits attachés aux différents éléments composant votre projet.
Une protection des prestations
Afin de protéger les prestations réalisées et dans les seuls cas prévus par les Conditions Générales de Vente (notamment en cas de non-paiement ou de manquement contractuel), Kédysa Studios peut intégrer un mécanisme technique permettant de suspendre temporairement le fonctionnement du site.Ce dispositif ne permet ni d'accéder à vos données personnelles, ni de modifier vos contenus. Il a uniquement pour objectif de protéger les prestations réalisées jusqu'à la régularisation de la situation ou la résolution du différend.
Une collaboration transparente
Avant le début de votre projet, les droits d'utilisation des créations ainsi que les principales dispositions relatives à leur protection sont clairement définis.Si vous avez des questions concernant la propriété intellectuelle ou l'utilisation de certains contenus, nous prendrons le temps de vous apporter toutes les précisions nécessaires avant la validation de votre projet.