Oui.
Une fois le projet terminé et les conditions prévues au devis respectées, vous pouvez utiliser votre site ou votre projet librement dans le cadre de votre activité.
Vous restez notamment libre concernant :
Cela vous permet notamment :
L’objectif est que vous puissiez utiliser votre projet de manière normale, durable et indépendante.
Cela peut notamment concerner :
Lorsque la transmission de ces éléments est prévue, celle-ci est définie directement dans les conditions du projet et du devis.
Cela signifie notamment que :
L’objectif n’est pas de limiter l’utilisation normale de votre projet, mais de protéger les créations, développements et ressources réalisés dans le cadre des prestations.
Selon vos besoins, vous pouvez ensuite :
Une fois le projet terminé et les conditions prévues au devis respectées, vous pouvez utiliser votre site ou votre projet librement dans le cadre de votre activité.
Vous restez notamment libre concernant :
L’exploitation du projet ;
Le choix de votre hébergement ;
La gestion de votre nom de domaine ;
L’évolution future du site ;
Ou le choix des personnes intervenant ensuite sur le projet.
Droits d’utilisation du projet
Après le règlement des sommes dues, Kédysa Studios vous accorde les droits nécessaires pour utiliser et exploiter le projet conformément à sa destination.Cela vous permet notamment :
De mettre le site en ligne ;
D’utiliser votre projet dans le cadre de votre activité ;
De faire évoluer certains éléments ;
Ou de confier certaines interventions futures à d’autres prestataires si vous le souhaitez.
L’objectif est que vous puissiez utiliser votre projet de manière normale, durable et indépendante.
Fichiers sources et éléments internes
Selon les conditions prévues dans le devis, certains éléments internes du projet peuvent ne pas être automatiquement transmis.Cela peut notamment concerner :
Certains fichiers sources ;
Des fichiers de conception ;
Des outils internes ;
Ou certains éléments techniques spécifiques au développement du projet.
Lorsque la transmission de ces éléments est prévue, celle-ci est définie directement dans les conditions du projet et du devis.
Propriété intellectuelle
Kédysa Studios reste auteur des créations réalisées dans le cadre du projet, conformément au droit de la propriété intellectuelle.Cela signifie notamment que :
Les créations ne peuvent pas être revendues ou réutilisées pour d’autres projets sans autorisation ;
Certains éléments internes ou spécifiques peuvent rester la propriété de Kédysa Studios ;
Et les droits transmis restent encadrés par les conditions prévues pour le projet.
L’objectif n’est pas de limiter l’utilisation normale de votre projet, mais de protéger les créations, développements et ressources réalisés dans le cadre des prestations.
Un projet pensé pour durer
Vous restez libre de faire évoluer votre projet dans le temps, avec ou sans Kédysa Studios.Selon vos besoins, vous pouvez ensuite :
Continuer à faire évoluer le projet ;
Changer d’hébergement ;
Faire intervenir un autre prestataire ;
Ou poursuivre la collaboration avec Kédysa Studios pour de futures évolutions.
Important
Les conditions précises concernant les droits d’utilisation, les fichiers sources et la propriété intellectuelle sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente de Kédysa Studios.