Chaque demande de remboursement est étudiée au cas par cas.
Le fait qu'un remboursement soit possible dépend notamment de l'état d'avancement du projet, des prestations déjà réalisées, des frais engagés et des circonstances ayant conduit à l'interruption ou à la résiliation de la collaboration.
C'est pourquoi Kédysa Studios examine chaque demande en tenant compte de plusieurs éléments, notamment :
Cette approche permet d'assurer une décision équitable pour chacune des parties.
De même, une simple insatisfaction personnelle ne peut pas justifier un remboursement si les prestations ont été réalisées conformément au devis et aux validations effectuées tout au long du projet.
Sauf accord contraire entre les parties, il est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui employé lors de la transaction initiale.
Dans certaines situations, le remboursement peut être différé jusqu'à la résolution complète d'un éventuel litige portant sur les prestations réalisées ou les sommes dues.
Le fait qu'un remboursement soit possible dépend notamment de l'état d'avancement du projet, des prestations déjà réalisées, des frais engagés et des circonstances ayant conduit à l'interruption ou à la résiliation de la collaboration.
Une analyse de chaque situation
Tous les projets sont différents.C'est pourquoi Kédysa Studios examine chaque demande en tenant compte de plusieurs éléments, notamment :
L'avancement des prestations ;
Les ressources déjà mobilisées ;
Les frais engagés pour le projet ;
Les conditions prévues dans les Conditions Générales de Vente.
Cette approche permet d'assurer une décision équitable pour chacune des parties.
Quand un remboursement n'est-il généralement pas possible ?
Conformément aux Conditions Générales de Vente, un remboursement ne peut notamment pas être exigé lorsque :Les prestations ont été intégralement réalisées et livrées conformément au devis ;
Les prestations ont déjà été exécutées à votre demande ;
Les sommes versées correspondent à des prestations effectivement réalisées ou à des frais déjà engagés.
De même, une simple insatisfaction personnelle ne peut pas justifier un remboursement si les prestations ont été réalisées conformément au devis et aux validations effectuées tout au long du projet.
Comment est effectué un remboursement ?
Lorsqu'un remboursement est dû, celui-ci est réalisé dans un délai raisonnable après validation du montant à rembourser.Sauf accord contraire entre les parties, il est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui employé lors de la transaction initiale.
Dans certaines situations, le remboursement peut être différé jusqu'à la résolution complète d'un éventuel litige portant sur les prestations réalisées ou les sommes dues.
Une question concernant votre situation ?
Si vous vous interrogez sur votre situation ou souhaitez échanger à propos d'une demande de remboursement, n'hésitez pas à nous contacter.Nous prendrons le temps d’étudier votre situation avec attention afin de vous apporter une réponse adaptée, dans le respect des engagements convenus entre les deux parties.