Oui, il est possible de demander l’annulation ou l’arrêt d’un projet en cours de réalisation.
Toutefois, les conséquences de cette annulation peuvent varier selon l’état d’avancement du projet, les prestations déjà réalisées ainsi que les conditions prévues dans les Conditions Générales de Vente de Kédysa Studios.
Selon la situation, certains frais liés à l’étude du projet ou à la préparation du devis peuvent néanmoins rester dus.
En effet, un projet mobilise du temps, des ressources et un travail de conception ou de développement parfois important dès les premières étapes du projet.
Selon l’avancement du projet, cela peut notamment inclure :
Dans certains cas, les sommes déjà versées, notamment les acomptes, peuvent être conservées à hauteur des prestations déjà réalisées.
Ce droit est toutefois encadré par des conditions spécifiques, notamment lorsque le projet a déjà commencé à être exécuté à la demande du client.
Par exemple, si le démarrage du projet a été demandé avant la fin du délai légal de rétractation, les prestations déjà réalisées peuvent rester dues.
Selon la situation, il peut parfois être préférable :
L’objectif reste de trouver une solution cohérente et raisonnable pour les deux parties.
Toutefois, les conséquences de cette annulation peuvent varier selon l’état d’avancement du projet, les prestations déjà réalisées ainsi que les conditions prévues dans les Conditions Générales de Vente de Kédysa Studios.
Annulation avant le début du projet
Lorsqu’un projet n’a pas encore commencé, une annulation peut être demandée plus simplement.Selon la situation, certains frais liés à l’étude du projet ou à la préparation du devis peuvent néanmoins rester dus.
Annulation pendant la réalisation du projet
Lorsqu’un projet est déjà en cours de réalisation, les prestations déjà effectuées restent dues.En effet, un projet mobilise du temps, des ressources et un travail de conception ou de développement parfois important dès les premières étapes du projet.
Selon l’avancement du projet, cela peut notamment inclure :
Les phases d’étude et de conception ;
Les développements déjà réalisés ;
Les éléments graphiques créés ;
Les ajustements effectués ;
Ou certaines ressources déjà mobilisées pour le projet.
Dans certains cas, les sommes déjà versées, notamment les acomptes, peuvent être conservées à hauteur des prestations déjà réalisées.
Le droit de rétractation
Lorsque le client agit en tant que consommateur, certaines situations peuvent également ouvrir un droit de rétractation conformément à la réglementation en vigueur.Ce droit est toutefois encadré par des conditions spécifiques, notamment lorsque le projet a déjà commencé à être exécuté à la demande du client.
Par exemple, si le démarrage du projet a été demandé avant la fin du délai légal de rétractation, les prestations déjà réalisées peuvent rester dues.
Une recherche de solution avant tout
Kédysa Studios privilégie toujours les échanges et la recherche de solutions avant toute interruption définitive d’un projet.Selon la situation, il peut parfois être préférable :
D’ajuster certains éléments ;
De réorganiser certaines étapes ;
Ou de faire évoluer le projet plutôt que de l’interrompre complètement.
L’objectif reste de trouver une solution cohérente et raisonnable pour les deux parties.
Important
Les conditions précises liées à l’annulation, à la résiliation, au droit de rétractation et aux remboursements sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente de Kédysa Studios.